Déposée le 6 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNAPTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYNAPTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNAPTEL domicilié(e) 855 Avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE,FRANCE (dossier no 2247542) - 92370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 076 407 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2247542) - 75001 - France.
La marque SYNAPTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNAPTEL, Société à Responsabilité Limitée - 855 Avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE,FRANCE (dossier no 2247542) - 92370 - France - SIREN 330076407
BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2247542) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 30 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°384247 - Publication au BOPI 2003-12-30
Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247542 - Publication au BOPI 2003-08-05
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, optiques; mécanisme pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs; antennes, dispositifs anti-parasites électriques, appareils d'enseignement audio-visuel, instruments azimutaux, unités informatiques à bandes magnétiques, boîtes de branchements, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, câbles électriques, caméras, cartes magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, lecteurs de codes à barres, connecteurs électriques, dispositifs de commande à distance, disques compacts audio, vidéo et informatiques; coupleurs informatiques, détecteurs, disquettes informatiques, supports de données magnétiques ou optiques, émetteurs (télécommunications), fibres optiques, hologrammes, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, lasers non à usage médical, lecteurs (informatiques), logiciels, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, modems, moniteurs (informatiques), instruments pour la navigation, programmes d'ordinateur, récepteurs audio, vidéo; satellites à usage scientifique, scanneurs, appareils de télévision,lecteurs de cartes magnétiques, de cartes à puces, plaquettes de silicium pour circuits intégrés.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils acoustiques, organes artificiels, prothèses, lasers à usage médical.Conseil en organisation, expertises, investigations, recherches, renseignement d'affaires, bureaux de placement, études de marchés, organisation d'expositions, gestion de fichiers informatiques, location de machines et d'appareils de bureaux, recrutement de personnel, prévisions économiques, relations publiques, publicité, reproduction de documents et de fichiers informatiques, informations statistiques.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, information en matière de télécommunication, location d'appareils de télécommunication, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques, télévision par câble.Programmation pour ordinateurs, recherche scientifique et industrielle, exploitation de brevets, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultations en matière d'ordinateurs, consultations techniques, travaux d'ingénierie, conception de logiciels, concession de licence de droits de propriété industrielle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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